Jacques Blanc
Ancien élu

Jacques Blanc

Jacques Blanc a exercé le mandat suivant : sénateur de la Lozère.

Photo : Wikimedia Commons

87 ans
87
Âge
0
Mandat en cours
1
Mandats référencés

Mandats et fonctions

0 en cours

Aucun mandat en cours référencé dans le RNE.

Mandats passés

Travaux au Sénat

Sénat · open data
146
Questions écrites
8
Questions orales
24
Rapports signés
221
Amendements portés
55
dont adoptés
1 058
Scrutins publics
Ces totaux mesurent d'abord l'ancienneté. Ils couvrent ici 2001–2011. Un sénateur élu en 2023 ne peut pas afficher les compteurs d'un sénateur en poste depuis quinze ans : comparer deux totaux bruts n'a pas de sens. Le nombre d'amendements adoptés dépend surtout de la position occupée — rapporteur de commission, appartenance à la majorité sénatoriale — et non de la qualité des textes déposés.

Questions écrites et orales

154 depuis 2001

154 questions déposées entre 15/11/2001 et 10/06/2011, dont 133 ont reçu une réponse publiée. Le ministère le plus souvent saisi est « Économie » (26 questions).

Délai médian de réponse aux questions écrites : 69 jours. L'article 75 du Règlement du Sénat prévoit une publication de la réponse « dans les deux mois suivant la publication des questions ». Le délai dépend du ministère saisi, pas du sénateur qui interroge.

Thèmes les plus fréquents : Exploitants agricoles (8) · Commerce et artisanat (7) · Armée (6) · Collectivités locales (5) · Eau et assainissement (5) · Assurance maladie et maternité (4)

Dernières questions déposées
Déposée Objet Ministère saisi Réponse
10/06/2011 Sécheresse · Questions au Gouvernement Premier ministre 10/06/2011 (0 j)
19/05/2011 Sécheresse · Questions écrites Agriculture 22/09/2011 (126 j)
08/04/2011 Gaz de schiste · Questions au Gouvernement Écologie 08/04/2011 (0 j)
10/06/2010 Avenir des zones de revitalisation rurale · Questions orales Espace rural 16/06/2010 (6 j)
03/06/2010 Surface minimum d'installation · Questions écrites Alimentation 15/07/2010 (42 j)
08/04/2010 Retards de paiement des aides PAC · Questions orales Alimentation en attente
01/04/2010 Remboursement des médicaments anticancéreux · Questions écrites Santé 10/06/2010 (70 j)
25/03/2010 Assurance maladie des exploitants agricoles · Questions écrites Alimentation 22/04/2010 (27 j)
25/03/2010 Revenu de solidarité active · Questions écrites Alimentation 29/04/2010 (34 j)
24/02/2010 Avenir des territoires ruraux · Questions cribles Espace rural 24/02/2010 (0 j)

Rapports parlementaires

24 signés

24 rapports signés — 15 rapport, 9 rapport d'information.

Derniers rapports signés
Déposé Titre Type
14/06/2011 La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne · avec 1 autre signataire Rapport d'information
27/04/2011 Une politique européenne pour la montagne Rapport d'information
10/03/2011 La sécurité des approvisionnements stratégiques de la France Rapport d'information
16/12/2009 convention autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées Rapport
07/07/2009 convention autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée Rapport
06/05/2009 convention autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatives à la garantie des investisseurs entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco Rapport
09/07/2008 La politique européenne de voisinage (rapport d'étape) Rapport d'information
02/07/2008 convention autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire Rapport
07/05/2008 convention autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco relatif à la mise à disposition de personnels de la police nationale française au profit de la Principauté de Monaco à l'occasion d'événements particuliers Rapport
30/01/2008 convention autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc Rapport

Source : open data du Sénat (questions, dossiers législatifs, amendements, scrutins publics), Licence Ouverte.

Ne pas confondre

1 homonyme

Un autre élu porte le même nom et le même prénom. Vérifiez le territoire et la fonction avant toute confusion.

Sources et liens externes

Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte 2.0. Les professions sont déclaratives. Une erreur ? Les rectifications s'effectuent auprès de la préfecture.

Réutiliser ces données

Licence Ouverte

Sources : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur) · Wikidata / Wikimedia Commons · RNE du 11/08/2026.