Bruno Gilles
Bruno Gilles a exercé le mandat suivant : député de la 5e circonscription des Bouches-du-Rhône.
Photo : Wikimedia Commons
Mandats et fonctions
0 en coursAucun mandat en cours référencé dans le RNE.
Mandats passés
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2002Député de la 5e circonscription des Bouches-du-RhôneAssemblée nationale · 5e circonscription
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–Sénateur des Bouches-du-RhôneSénat · Bouches-du-Rhône
Autres fonctions et mandats · sources Wikidata et Wikipédia
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2016Conseiller de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
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2014–2017Secrétaire du Sénat
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2008–2020Sénateur français
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2002–2007Député français
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1995Maire
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–Conseiller municipal de Marseille
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–Sénateur ou sénatrice de la Cinquième République
Fonctions et mandats issus de Wikidata et de l'infobox Wikipédia · le Répertoire national des élus ne recense que les mandats en cours ; les mandats locaux passés n'y figurent pas.
Parrainage présidentiel
Conseil constitutionnelBruno Gilles a parrainé François Fillon à l'élection présidentielle de 2017, en tant que sénateur/trice.
Un parrainage (ou « présentation ») est un soutien formel requis pour se présenter ; il ne vaut pas soutien politique.
Contact et parcours
Assemblée nationale5 ans d'expérience comme député ; prise de fonction du dernier mandat le 19 juillet 2002.
Travaux au Sénat
Sénat · open dataQuestions écrites et orales
118 depuis 2008118 questions déposées entre 30/10/2008 et 11/06/2020, dont 92 ont reçu une réponse publiée. Le ministère le plus souvent saisi est « Affaires sociales et santé » (17 questions).
Délai médian de réponse aux questions écrites : 101 jours. L'article 75 du Règlement du Sénat prévoit une publication de la réponse « dans les deux mois suivant la publication des questions ». Le délai dépend du ministère saisi, pas du sénateur qui interroge.
Thèmes les plus fréquents : Infirmiers et infirmières (9) · Handicapés (6) · Hôpitaux (6) · Maladies (4) · Masseurs et kinésithérapeutes (4) · Handicapés (prestations et ressources) (3)
| Déposée | Objet | Ministère saisi | Réponse |
|---|---|---|---|
| 11/06/2020 | Situation de Presstalis et conséquences pour les kiosques · Questions écrites | Économie et finances | en attente |
| 16/04/2020 | Situation des indépendants et contribution des assurances · Questions écrites | Économie et finances | 25/06/2020 (70 j) |
| 02/04/2020 | Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics · Questions écrites | Économie et finances | en attente |
| 12/03/2020 | Coronavirus et protection des personnels de santé · Questions écrites | Solidarités et santé | en attente |
| 31/10/2019 | Critères d'attribution de la prestation de compensation du handicap · Questions écrites | Solidarités et santé | en attente |
| 31/10/2019 | Recouvrement des cotisations de retraites des médecins libéraux · Questions écrites | Solidarités et santé | 30/01/2020 (91 j) |
| 24/10/2019 | Karaté aux jeux olympiques 2024 · Questions écrites | Sports | 28/11/2019 (35 j) |
| 25/07/2019 | Situation des aidants et attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie · Questions écrites | Personnes handicapées | en attente |
| 25/07/2019 | Fiscalité du mécénat et aide alimentaire · Questions écrites | Action et comptes publics | 17/10/2019 (84 j) |
| 25/07/2019 | Complexité du régime de la taxe de séjour · Questions écrites | Action et comptes publics | en attente |
Rapports parlementaires
4 signés4 rapports signés — 3 avis, 1 rapport.
| Déposé | Titre | Type |
|---|---|---|
| 21/11/2019 | Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation | Avis |
| 22/11/2018 | Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation | Avis |
| 23/11/2017 | Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation | Avis |
| 22/10/2003 | projet de loi de financement sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2004 | Rapport |
Source : open data du Sénat (questions, dossiers législatifs, amendements, scrutins publics), Licence Ouverte.
Sources et liens externes
Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte 2.0. Les professions sont déclaratives. Une erreur ? Les rectifications s'effectuent auprès de la préfecture.
Réutiliser ces données
Licence OuverteSources : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur) · Wikidata / Wikimedia Commons · Wikipédia · Assemblée nationale et Datan · RNE du 11/08/2026.