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Ancienne élue

Danielle Michel

Danielle Michel a exercé le mandat suivant : sénatrice des Landes.

79 ans
79
Âge
0
Mandat en cours
1
Mandats référencés

Mandats et fonctions

0 en cours

Aucun mandat en cours référencé dans le RNE.

Mandats passés

Travaux au Sénat

Sénat · open data
53
Questions écrites
3
Questions orales
1
Rapports signés
1
Amendements portés
0
dont adoptés
1 577
Scrutins publics
Ces totaux mesurent d'abord l'ancienneté. Ils couvrent ici 2012–2017. Un sénateur élu en 2023 ne peut pas afficher les compteurs d'un sénateur en poste depuis quinze ans : comparer deux totaux bruts n'a pas de sens. Le nombre d'amendements adoptés dépend surtout de la position occupée — rapporteur de commission, appartenance à la majorité sénatoriale — et non de la qualité des textes déposés.

Questions écrites et orales

56 depuis 2012

56 questions déposées entre 19/01/2012 et 20/07/2017, dont 39 ont reçu une réponse publiée. Le ministère le plus souvent saisi est « Éducation nationale » (10 questions).

Délai médian de réponse aux questions écrites : 80 jours. L'article 75 du Règlement du Sénat prévoit une publication de la réponse « dans les deux mois suivant la publication des questions ». Le délai dépend du ministère saisi, pas du sénateur qui interroge.

Thèmes les plus fréquents : Bois et forêts (3) · Enseignement secondaire (3) · Fiscalité (3) · Rythmes scolaires (3) · Femmes (2) · Marine marchande (2)

Dernières questions déposées
Déposée Objet Ministère saisi Réponse
20/07/2017 Place des jeunes femmes dans les territoires ruraux · Questions écrites Égalité femmes hommes en attente
13/07/2017 Pérennisation du fonds de soutien aux communes maintenant cinq matinées de classe · Questions écrites Éducation nationale en attente
13/07/2017 État des lieux de la parité au niveau des cabinets ministériels · Questions écrites Égalité femmes hommes en attente
13/07/2017 Qualification des sages-femmes pour les actes de dépistage de la trisomie 21 par échographie · Questions écrites Solidarités et santé en attente
13/07/2017 Apprentissage des fondamentaux à l'école · Questions écrites Éducation nationale en attente
13/07/2017 Dispositions fiscales relatives aux dons de denrées alimentaires · Questions écrites Action et comptes publics en attente
13/07/2017 Usage de la créosote de type C en Europe · Questions écrites Transition écologique et solidaire 31/08/2017 (49 j)
13/07/2017 Accès des patients à l'imagerie médicale · Questions écrites Solidarités et santé en attente
06/07/2017 Retour à la semaine de quatre jours à l'école · Questions écrites Éducation nationale en attente
27/04/2017 Accessibilité des patients à l'imagerie médicale · Questions écrites Affaires sociales et santé en attente

Rapports parlementaires

1 signé

1 rapport signé — 1 rapport d'information.

Derniers rapports signés
Déposé Titre Type
10/10/2012 Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique · avec 6 autres signataires Rapport d'information

Source : open data du Sénat (questions, dossiers législatifs, amendements, scrutins publics), Licence Ouverte.

Ne pas confondre

2 homonymes

D'autres élus portent le même nom et le même prénom. Vérifiez le territoire et la fonction avant toute confusion.

Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte 2.0. Les professions sont déclaratives. Une erreur ? Les rectifications s'effectuent auprès de la préfecture.

Réutiliser ces données

Licence Ouverte

Sources : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur) · RNE du 11/08/2026.

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