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Frédéric Marchand
Ancien élu

Frédéric Marchand

Frédéric Marchand a exercé le mandat suivant : sénateur du Nord.

Photo : Wikimedia Commons

61 ans
61
Âge
0
Mandat en cours
1
Mandats référencés

Mandats et fonctions

0 en cours

Aucun mandat en cours référencé dans le RNE.

Mandats passés

Travaux au Sénat

Sénat · open data
35
Questions écrites
38
Questions orales
6
Rapports signés
247
Amendements portés
70
dont adoptés
1 235
Scrutins publics
Ces totaux mesurent d'abord l'ancienneté. Ils couvrent ici 2017–2023. Un sénateur élu en 2023 ne peut pas afficher les compteurs d'un sénateur en poste depuis quinze ans : comparer deux totaux bruts n'a pas de sens. Le nombre d'amendements adoptés dépend surtout de la position occupée — rapporteur de commission, appartenance à la majorité sénatoriale — et non de la qualité des textes déposés.

Questions écrites et orales

73 depuis 2017

73 questions déposées entre 18/10/2017 et 22/06/2023, dont 62 ont reçu une réponse publiée. Le ministère le plus souvent saisi est « Solidarités et santé » (11 questions).

Délai médian de réponse aux questions écrites : 105 jours. L'article 75 du Règlement du Sénat prévoit une publication de la réponse « dans les deux mois suivant la publication des questions ». Le délai dépend du ministère saisi, pas du sénateur qui interroge.

Thèmes les plus fréquents : Aménagement du territoire (3) · Environnement (3) · Épidémies (3) · Agriculture (2) · Collectivités territoriales (2) · Eau et assainissement (2)

Dernières questions déposées
Déposée Objet Ministère saisi Réponse
22/06/2023 Personnes en situation de handicap sans solution · Questions orales Solidarités, autonomie et personnes handicapées en attente
01/06/2023 Situation de la commune d'Avesnes-sur-Helpe · Questions orales Transition écologique et cohésion des territoires 07/06/2023 (6 j)
16/03/2023 Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres · Questions orales Industrie 22/03/2023 (6 j)
02/02/2023 Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France · Questions orales Première ministre 10/02/2023 (8 j)
02/02/2023 Emballages et déchets compostables, méthanisables et biodégradables · Questions écrites Écologie 09/03/2023 (35 j)
19/01/2023 Zones industrielles bas carbone · Questions au Gouvernement Industrie 19/01/2023 (0 j)
24/11/2022 Dispositif « action coeur de ville » et retour des services publics communaux · Questions au Gouvernement Transition écologique et cohésion des territoires 24/11/2022 (0 j)
13/10/2022 Indemnisation pour frais de déplacement des élus · Questions orales Transition écologique et cohésion des territoires 26/10/2022 (13 j)
15/09/2022 Application future des mesures agroenvironnementales et climatiques sur le territoire du Parc naturel régional de l'Avesnois · Questions orales Agriculture et souveraineté alimentaire en attente
16/06/2022 Exercice de la profession d'opticien à domicile · Questions écrites Santé et prévention en attente

Rapports parlementaires

6 signés

6 rapports signés — 3 avis, 2 rapport d'information, 1 rapport.

Derniers rapports signés
Déposé Titre Type
17/11/2022 Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche · avec 1 autre signataire Avis
18/11/2021 Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche · avec 1 autre signataire Avis
19/05/2021 Alimentation durable et locale · avec 5 autres signataires Rapport d'information
19/11/2020 Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche · avec 1 autre signataire Avis
18/11/2019 Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser · avec 5 autres signataires Rapport d'information
14/11/2018 proposition de loi visant à la présentation d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail concernant la prise en compte de l'impact des effets cocktails des produits chimiques sur l'homme et son environnement ainsi que des actions relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de granulats de pneumatiques dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires Rapport

Source : open data du Sénat (questions, dossiers législatifs, amendements, scrutins publics), Licence Ouverte.

Ne pas confondre

4 homonymes

D'autres élus portent le même nom et le même prénom. Vérifiez le territoire et la fonction avant toute confusion.

Sources et liens externes

Wikidata

Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte 2.0. Les professions sont déclaratives. Une erreur ? Les rectifications s'effectuent auprès de la préfecture.

Réutiliser ces données

Licence Ouverte

Sources : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur) · Wikidata / Wikimedia Commons · RNE du 11/08/2026.

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