Ancien élu

Gérard Roche

Gérard Roche a exercé le mandat suivant : sénateur de la Haute-Loire.

83 ans
83
Âge
0
Mandat en cours
1
Mandats référencés

Mandats et fonctions

0 en cours

Aucun mandat en cours référencé dans le RNE.

Mandats passés

Travaux au Sénat

Sénat · open data
15
Questions écrites
6
Questions orales
19
Rapports signés
83
Amendements portés
36
dont adoptés
1 577
Scrutins publics
Ces totaux mesurent d'abord l'ancienneté. Ils couvrent ici 2011–2017. Un sénateur élu en 2023 ne peut pas afficher les compteurs d'un sénateur en poste depuis quinze ans : comparer deux totaux bruts n'a pas de sens. Le nombre d'amendements adoptés dépend surtout de la position occupée — rapporteur de commission, appartenance à la majorité sénatoriale — et non de la qualité des textes déposés.

Questions écrites et orales

21 depuis 2011

21 questions déposées entre 24/11/2011 et 21/07/2017, dont 18 ont reçu une réponse publiée. Le ministère le plus souvent saisi est « Agriculture, agroalimentaire et forêt » (3 questions).

Délai médian de réponse aux questions écrites : 90 jours. L'article 75 du Règlement du Sénat prévoit une publication de la réponse « dans les deux mois suivant la publication des questions ». Le délai dépend du ministère saisi, pas du sénateur qui interroge.

Thèmes les plus fréquents : Retraite (2) · Assistants familiaux, maternels et sociaux (1) · Chômage (1) · Décrets et arrêtés (1) · Enseignement privé (1) · Enseignement supérieur (1)

Dernières questions déposées
Déposée Objet Ministère saisi Réponse
21/07/2017 Admission post bac · Questions au Gouvernement Enseignement supérieur, recherche et innovation 21/07/2017 (0 j)
23/02/2017 Limites du dispositif Bloctel · Questions écrites Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire 11/05/2017 (76 j)
04/11/2016 Manifestations des policiers · Questions au Gouvernement Intérieur 04/11/2016 (0 j)
25/02/2016 Assurance complémentaire santé des fonctionnaires · Questions écrites Affaires sociales et santé 05/05/2016 (69 j)
11/02/2016 Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé · Questions écrites Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche 16/06/2016 (125 j)
10/12/2015 Publicité vétérinaire dans la presse destinée aux éleveurs · Questions écrites Agriculture, agroalimentaire et forêt 04/02/2016 (56 j)
05/11/2015 Reconnaissance des métiers d'art · Questions écrites Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire 24/12/2015 (49 j)
20/02/2015 Situation de la médecine libérale · Questions cribles Affaires sociales, santé et droits des femmes 20/02/2015 (0 j)
04/12/2014 Statut des assistants familiaux · Questions écrites Famille, personnes âgées et autonomie 20/08/2015 (258 j)
30/10/2014 Situation des producteurs de porcs · Questions écrites Agriculture, agroalimentaire et forêt 08/01/2015 (70 j)

Rapports parlementaires

19 signés

19 rapports signés — 14 rapport, 5 rapport d'information.

Derniers rapports signés
Déposé Titre Type
20/07/2017 L'interrégimes en matière de retraite : le succès du droit à l'information ne suffit pas · avec 1 autre signataire Rapport d'information
09/11/2016 Tableau comparatif · avec 3 autres signataires Rapport
09/11/2016 Examen des articles · avec 3 autres signataires Rapport
09/11/2016 Assurance vieillesse Rapport
08/06/2016 Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse · avec 1 autre signataire Rapport d'information
02/12/2015 projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement Rapport
04/11/2015 Tableau comparatif · avec 2 autres signataires Rapport
04/11/2015 Examen des articles · avec 2 autres signataires Rapport
04/11/2015 Assurance vieillesse Rapport
21/10/2015 projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement Rapport

Source : open data du Sénat (questions, dossiers législatifs, amendements, scrutins publics), Licence Ouverte.

Ne pas confondre

1 homonyme

Un autre élu porte le même nom et le même prénom. Vérifiez le territoire et la fonction avant toute confusion.

Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte 2.0. Les professions sont déclaratives. Une erreur ? Les rectifications s'effectuent auprès de la préfecture.

Réutiliser ces données

Licence Ouverte

Sources : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur) · RNE du 11/08/2026.