Jacques Grosperrin
Jacques Grosperrin est sénateur du Doubs depuis 2020. Il exerce également 1 autre mandat : conseiller régional de Bourgogne-Franche-Comté.
Photo : Wikimedia Commons
Biographie
Jacques Grosperrin est sénateur du Doubs, à 71 ans. Il a déclaré la profession de professeur agrégé à l'Université. Il appartient au groupe Les Républicains au Sénat. Il cumule 2 mandats en cours.
Jacques Grosperrin, né à Baden-Baden (Allemagne), est un homme politique français (sénateur et conseiller régional). Membre des Républicains, il a été conseiller général du canton de Besançon-Est de 2001 à 2008, vice-président chargé des collèges, du sport et de l'éducation de 2001 à 2004, député de la deuxième circonscription du Doubs de 2007 à 2012.
Résumé issu de l’article Wikipédia, sous licence CC BY-SA. Date de naissance masquée (seul l’âge est affiché).
Parcours
métiers, formation et fonctionsParti politique : Union pour un mouvement populaire.
Parcours issu de Wikidata (base collaborative, données publiques). En savoir plus sur Wikipédia →
Mandats et fonctions
2 en coursMandats en cours
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2021Conseiller régional de Bourgogne-Franche-ComtéConseil régional · Bourgogne-Franche-Comté · Professeur, profession scientifique (profession déclarée)
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2020Sénateur du DoubsSénat · Doubs · Professeur, profession scientifique (profession déclarée)
Mandats passés
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2007Député de la 2e circonscription du DoubsAssemblée nationale · 2e circonscription
Autres fonctions et mandats · sources Wikidata et Wikipédia
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2014Conseiller communautaire de Grand Besançon Métropole
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2014Sénateur français
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2007–2012Député français
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2001–2008Conseiller général du Doubs
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–Conseiller municipal de Besançon
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–Sénateur ou sénatrice de la Cinquième République
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–Conseiller régional
Fonctions et mandats issus de Wikidata et de l'infobox Wikipédia · le Répertoire national des élus ne recense que les mandats en cours ; les mandats locaux passés n'y figurent pas.
Parcours électoral
candidatures aux scrutins| Année | Scrutin | Résultat | % |
|---|---|---|---|
| 2012 | Législatives · 2e circonscription du Doubs · Les Républicains | Battu | 49,9 % |
Candidatures aux législatives (2012-2024) et départementales (2015 vainqueurs, 2021) · Ministère de l'Intérieur, résultat du tour décisif ; rapprochement par nom, borné aux départements de mandat.
Parrainages présidentiels
Conseil constitutionnelJacques Grosperrin a parrainé Valérie Pécresse à l'élection présidentielle de 2022, en tant que sénateur.
Jacques Grosperrin a parrainé François Fillon à l'élection présidentielle de 2017, en tant que sénateur/trice.
Un parrainage (ou « présentation ») est un soutien formel requis pour se présenter ; il ne vaut pas soutien politique.
Indemnité de fonction
indemnité légale (brut)| Sénateur · Doubs Base + indemnité de résidence + de fonction |
7 637 € / mois |
| Conseiller régional · Bourgogne-Franche-Comté | 2 466 € / mois |
Montants bruts prévus par la loi, pas des salaires ; le cumul est écrêté. Barème détaillé et règles.
Contact et parcours
Assemblée nationale5 ans d'expérience comme député ; prise de fonction du dernier mandat le 20 juin 2007.
Fonctions au Sénat
Sénat · open data| Groupe politique | Les Républicains |
|---|---|
| Commission permanente | commission des finances |
Source : open data du Sénat, relevé du 1er novembre 2026.
Travaux au Sénat
Sénat · open dataQuestions écrites et orales
91 depuis 201491 questions déposées entre 07/11/2014 et 25/06/2026, dont 71 ont reçu une réponse publiée. Depuis octobre 2023 : 16 questions écrites, quand la médiane des 277 sénateurs qui en déposent s'établit à 27. Le ministère le plus souvent saisi est « Éducation nationale et jeunesse » (8 questions).
Délai médian de réponse aux questions écrites : 123 jours. L'article 75 du Règlement du Sénat prévoit une publication de la réponse « dans les deux mois suivant la publication des questions ». Le délai dépend du ministère saisi, pas du sénateur qui interroge.
Thèmes les plus fréquents : Éducation (13) · Questions sociales et santé (6) · Économie et finances, fiscalité (6) · Sports (5) · Télécommunications (5) · Culture (4)
| Déposée | Objet | Ministère saisi | Réponse |
|---|---|---|---|
| 25/06/2026 | Vers un opérateur unique pour le spectacle vivant · Questions écrites | Culture | 27/08/2026 (63 j) |
| 02/04/2026 | Vente du Désespéré de Gustave Courbet et communication des documents administratifs liés à la vente · Questions écrites | Culture | 07/05/2026 (35 j) |
| 19/02/2026 | Courrier adressé aux parents d'élèves par le ministre de l'éducation nationale sur la sécurité dans les écoles · Questions au Gouvernement | Éducation nationale | 19/02/2026 (0 j) |
| 29/01/2026 | Risque d'explosion des cartouches de protoxyde d'azote dans les unités de valorisation énergétique · Questions orales | Transition écologique | 11/02/2026 (13 j) |
| 04/09/2025 | Conséquences de l'état de vétusté des piscines communales et intercommunales · Questions orales | Sports, jeunesse et vie associative | 03/12/2025 (90 j) |
| 31/07/2025 | Lutte contre les abus d'arrêts maladie utilisés à des fins de concurrence déloyale · Questions écrites | Travail, santé, solidarités et familles | 22/01/2026 (175 j) |
| 31/07/2025 | Réduction du périmètre d'action du dispositif pass sport · Questions écrites | Sports, jeunesse et vie associative | 20/11/2025 (112 j) |
| 10/07/2025 | Coût des déplacement des infirmiers libéraux · Questions écrites | Travail, santé, solidarités et familles | en attente |
| 10/07/2025 | Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs kinésithérapeutes · Questions écrites | Santé et accès aux soins | 05/03/2026 (238 j) |
| 10/07/2025 | Usage d'hébergeurs de données non-européens par des institutions publiques ou délégataires de service public · Questions écrites | Intelligence artificielle et numérique | 01/01/2026 (175 j) |
Rapports parlementaires
28 signés28 rapports signés — 14 avis, 9 rapport, 3 rapport d'information. Depuis octobre 2023 : 6, pour une médiane de 6 chez les 249 sénateurs qui en signent.
| Déposé | Titre | Type |
|---|---|---|
| 16/07/2026 | proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine · avec 1 autre signataire | Rapport |
| 01/07/2026 | proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine | Avis |
| 24/11/2025 | Enseignement scolaire | Avis |
| 18/06/2025 | Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ? · avec 2 autres signataires | Rapport d'information |
| 21/11/2024 | Enseignement scolaire | Avis |
| 23/11/2023 | Enseignement scolaire | Avis |
| 28/06/2023 | Parcoursup : l'urgence à gagner la confiance des lycéens et des étudiants | Rapport d'information |
| 05/04/2023 | proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité | Rapport |
| 17/11/2022 | Enseignement scolaire | Avis |
| 18/11/2021 | Enseignement scolaire | Avis |
Scrutins publics
3 057 positions enregistréesSur les 954 scrutins publics tenus depuis octobre 2023 : 510 contre · 441 pour · 3 abstention. Le scrutin public n'est qu'une partie des votes : au Sénat, la plupart des textes sont adoptés à main levée, sans décompte nominatif.
L'issue est déduite du décompte — adopté si les « pour » l'emportent — le jeu de données du Sénat ne publiant pas ce champ. Vérifié sans écart sur les 1 415 scrutins où la majorité requise est fournie. Voir l'ensemble des scrutins publics du Sénat.
Source : open data du Sénat (questions, dossiers législatifs, amendements, scrutins publics), Licence Ouverte.
Sources et liens externes
Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur), Licence Ouverte 2.0. Les professions sont déclaratives. Une erreur ? Les rectifications s'effectuent auprès de la préfecture.
Réutiliser ces données
Licence OuverteSources : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur) · Wikidata / Wikimedia Commons · Wikipédia · Assemblée nationale et Datan · Sénat (open data) · RNE du 11/08/2026.